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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 3252W/11Période : 1965 - 1982Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
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Cote : 826EDT/32/15Période : 1963 - 1963Fonds : Archives communales de MeuvainesExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
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Cote : 388EDT/22/7Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…
…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
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Cote : 1592 W 32Période : 1954 - 1977Fonds : Direction départementale de l'agriculture, service des équipement publics ruraux (sous-série 1592 W)Extrait de la notice :
…Canalisation pompage 1975-1977…
…Canalisation pompage 1975-1977…
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Cote : 42J/671Période : 1954 - 1975Extrait de la notice :
…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…
…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…
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Cote : 699EDT/17/11Période : 1953 - 1953Fonds : Archives communales de FormentinExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Travaux de canalisation…
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Cote : 3282W83Période : 1953 - 1966Extrait de la notice :
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 67Fi/47Période : 1951 - 1951Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Creusement d'une tranchée de canalisation d'assainissement sur le côté ouest de la place Thiers.…
…Creusement d'une tranchée de canalisation d'assainissement sur le côté ouest de la place Thiers.…
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Cote : 67Fi/47Période : 1951 - 1951Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Événement non identifier (tranchée de canalisation).…
…Événement non identifier (tranchée de canalisation).…