-
Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
-
Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
-
Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
-
Cote : 1897 W 75Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…SIDRE du Font Marilhou : AEP, remplacement d'une canalisation à Bassignac, 2002-2003 ; renforcement AEP à Antignac, Champagnac et Veyrières, 2000-2003…
…SIDRE du Font Marilhou : AEP, remplacement d'une canalisation à Bassignac, 2002-2003 ; renforcement AEP à Antignac, Champagnac et Veyrières, 2000-2003…
-
Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
-
Cote : 1797 W 141Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…District du Bassin d'Aurillac / Canalisation AEP avenue du Général Milhaud (Arpajon-sur- Cère)…
…District du Bassin d'Aurillac / Canalisation AEP avenue du Général Milhaud (Arpajon-sur- Cère)…
-
Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
-
Cote : 82 Fi 559Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 45 Fi 8638Période : 1986 - 1986Fonds : Photothèque cantalienneExtrait de la notice :
…A l'opposé de ce dernier, une sorte de gouttière de pierre, recouverte d'une dalle, rejoint le talus et la canalisation assurant l'arrivée d'eau de la…
…A l'opposé de ce dernier, une sorte de gouttière de pierre, recouverte d'une dalle, rejoint le talus et la canalisation assurant l'arrivée d'eau de la…
-
Cote : 82 Fi 332Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…