-
Cote : 7 S 253Période : 1802 - 1949Extrait de la notice :
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
-
Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
-
Cote : 7 S 163Période : 1808 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
-
Cote : 7 S 95Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
-
Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
-
Cote : 7 S 159Période : 1839 - 1896Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
-
Cote : 7 S 1582Période : 1851 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
-
Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
-
Cote : 7 S 308Période : 1869 - 1944Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
-
Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…