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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : GUY 44Période : 1830 - 1831Extrait de la notice :
…Publication du rapport de l'ingénieur Cousinéry sur les travaux de défrichement et de canalisation effectués dans les Guyanes anglaise et hollandaise (…
…Publication du rapport de l'ingénieur Cousinéry sur les travaux de défrichement et de canalisation effectués dans les Guyanes anglaise et hollandaise (…
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Cote : 4 TP 12Extrait de la notice :
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…