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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation…
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Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967).…
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Cote : 12 O 322Période : 1912 - 1932Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation…
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Cote : 12 O 668Période : 1824 - 1979Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895).…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…
…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…
…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…