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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : CP455Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation de l'Etang-Salé. - 1 plan : en n. et b. ; 37 x 38,5 cm.…
…Plan de la canalisation de l'Etang-Salé. - 1 plan : en n. et b. ; 37 x 38,5 cm.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : CP843Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Montagne. 1/4000. - 1 plan : en coul. ; 43 x 115 cm.…
…Canalisation de la Montagne. 1/4000. - 1 plan : en coul. ; 43 x 115 cm.…
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Cote : CP181Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation à la Montagne de Saint-Denis. 1/2000. - 1 plan : en coul. ; 78 x 51 cm.…
…Projet de canalisation à la Montagne de Saint-Denis. 1/2000. - 1 plan : en coul. ; 78 x 51 cm.…
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Cote : CP569Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la source Blanche. 1/10000. - 1 plan : en n. et b. ; 61 x 152 cm.…
…Projet de canalisation de la source Blanche. 1/10000. - 1 plan : en n. et b. ; 61 x 152 cm.…