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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2325 W 84Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation à Brie.…
…Déviation de canalisation à Brie.…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Cote : 2325 W 32Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Construction de la canalisation Cognac - Pons.…
…Construction de la canalisation Cognac - Pons.…
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Cote : 2325 W 67-68Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Création de la canalisation Pouzauges - Bressuire.…
…Création de la canalisation Pouzauges - Bressuire.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 11 J 583Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…calques Nomenclature, plan de situation, plans de coupes et façades, plans de détail (hall d'entrée, boites aux lettres, portes d'entrée, façade et canalisation…
…calques Nomenclature, plan de situation, plans de coupes et façades, plans de détail (hall d'entrée, boites aux lettres, portes d'entrée, façade et canalisation…
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Cote : 11 J 487Période : 1962 - 1966Extrait de la notice :
…Détail des plans : cartouche, nomenclature, plans de masse, plans de canalisation et plans de détail : clôture et mur de soutènement.…
…Détail des plans : cartouche, nomenclature, plans de masse, plans de canalisation et plans de détail : clôture et mur de soutènement.…
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Cote : 2325 W 11Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation entre Rochefort et Fouras.…
…Établissement d'une canalisation entre Rochefort et Fouras.…
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Cote : 2325 W 54-55Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation Chazelles - Trois-Palis…
…Renforcement de la canalisation Chazelles - Trois-Palis…
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Cote : 2325 W 83Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Déviation de la canalisation Pouzauges - Bressuire à Bressuire (1998) ; Déviation de canalisation à Villiers-en-Plaine (1998-1999) ; Déviation de l'Antenne…
…Déviation de la canalisation Pouzauges - Bressuire à Bressuire (1998) ; Déviation de canalisation à Villiers-en-Plaine (1998-1999) ; Déviation de l'Antenne…
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Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…