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Cote : AA/698/3/A/2/174/13Période : 1959 - 1959Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Syndicat des eaux : traversée de l’établissement et du polygone d’isolement par une canalisation d’eau..…
…Autorisation de travaux, canalisation d’hydrogène…
…Syndicat des eaux : traversée de l’établissement et du polygone d’isolement par une canalisation d’eau..…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : AA/698/3/A/2/173/5Période : 1924 - 1926Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…POUDRERIE NATIONALE DE VONGES : Mémoire – devis (bâtiments d’exploitation, d’administration, canaux de rivières, chemins et plantations, voies ferrées et canalisation…
…Ravitaillement en Essence de Cergy : Mémoire – devis (bâtiments d’exploitation, d’administration, canaux de rivières, chemins et plantations, voies ferrées et canalisation…
…POUDRERIE NATIONALE DE VONGES : Mémoire – devis (bâtiments d’exploitation, d’administration, canaux de rivières, chemins et plantations, voies ferrées et canalisation…
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Cote : GR 1 VE 19Période : 1634 - 1812Extrait de la notice :
…canal de Bergues à Dunkerque (1718-1789), canal de Bourbourg (1634- 1766), canal de la Colme (1767-1812), canal de Guisnes d’Ambleteuse à la mer (s.d.), canalisation…
…Canalisation de la Canche…
…Canalisation de l’Authie…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : MV DD 2 720 V 99Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…. - Canalisation d'eau prévue entre Lampsar et St Louis : profil.…
…. - Canalisation d'eau prévue entre Lampsar et St Louis : profil.…
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Cote : MV DD 2 720 V 99 aPériode : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…. - Canalisation d'eau prévue entre Lampsar et St Louis : plan général.…
…. - Canalisation d'eau prévue entre Lampsar et St Louis : plan général.…
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Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…