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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation…
…alimentant le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction…
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Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la…
…porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897) ; extension de la canalisation d'eau et installation…
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Cote : CP455Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation de l'Etang-Salé. - 1 plan : en n. et b. ; 37 x 38,5 cm.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…