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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2 S 1147Période : 1940 - 1940Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…Réseaux gaz, canalisation inachevée : correspondance.…
…Réseaux gaz, canalisation inachevée : correspondance.…
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Cote : 9 S 4670Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…. – Construction de l’entrepôt des laines : mémoire pour la canalisation d’eau.…
…. – Construction de l’entrepôt des laines : mémoire pour la canalisation d’eau.…
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Cote : 2011 9 60Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Ouvriers travaillant sur la tranchée de canalisation.…
…Ouvriers travaillant sur la tranchée de canalisation.…
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Cote : 9 S 6068Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…. – Remplacement d’une canalisation aérienne : délibération, rapport, note, plan, correspondance.…
…. – Remplacement d’une canalisation aérienne : délibération, rapport, note, plan, correspondance.…
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Cote : 65 AQ G148Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Compagnie française de canalisation pour l’eau et le gaz.…
…Compagnie française de canalisation pour l’eau et le gaz.…
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Cote : 65 AQ M1469Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Objet : travaux de chauffage central, ventilation, canalisation, appareils sanitaires, chaudières.…
…Objet : travaux de chauffage central, ventilation, canalisation, appareils sanitaires, chaudières.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 9 S 882Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…. - Demande de concession n°27 ; canalisation Loon-Plage - Cuvilly.…
…. - Demande de concession n°27 ; canalisation Loon-Plage - Cuvilly.…