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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 784W/572Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…des dalles en béton et des rampes de raccordement, plan de détail des joints des dalles, ferraillage du fossé maçonné, plan d'un regard non visible sur canalisation…
…des dalles en béton et des rampes de raccordement, plan de détail des joints des dalles, ferraillage du fossé maçonné, plan d'un regard non visible sur canalisation…
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Cote : E/5329Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
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Cote : 2S/123Période : 1840 - 1929Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…
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Cote : CP/5/5/2M/6Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> 2M06/1 - Krôl Kânthéay, canalisation sous…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> 2M06/1 - Krôl Kânthéay, canalisation sous…