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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : VAL 158/090Extrait de la notice :
…Canalisation du central téléphonique…
…Canalisation du central téléphonique…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : AFF14797Extrait de la notice :
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
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Cote : NCL 202Période : 1910 - 1911Extrait de la notice :
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…