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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9901870001-9901870120
    Période : 1980 - 1992
    Extrait de la notice :

    …prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…

  • Servitudes
    Cote : 1110 W 138
    Période : 1967 - 1968
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

  • Bandes planeurs et bandes avions, aménagement
    Cote : 1110 W 43
    Période : 1955 - 1963
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

  • Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003
    Période : 1953 - 1975
    Extrait de la notice :

    …Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…

    …la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…

  • Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM) - Cote 1207410001-1207411008
    Période : 1865 - 1994
    Extrait de la notice :

    …5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY TRAVAUX ET ~INES OU RIDI TRAVAUX ET TERRASSE"ENTS…

  • 08/09/2005
    Cote : 2448W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

    …1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

  • 07/12/2004
    Cote : 2390W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

    …1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

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