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Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 254/8Période : 1807 - 1912Extrait de la notice :
…réception définitive (1900-1910), projet de lavoirs (1906), Fontaine des Anglores réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 207/10Période : 1818 - 1924Extrait de la notice :
…aqueduc et fontaine (1831-1832) idem puits communal (1833) imposition pour fontaine et nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 229/24Période : 1871 - 1907Extrait de la notice :
…1 - Projet de création de fontaines (1871) (plan-détail du bassin d'alimentation, plan de la canalisation…
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Cote : 2 O 204/23Période : 1908 - 1914Extrait de la notice :
…Travaux de forage et construction du puits, canalisations (plan d'ensemble de l'adduction d'eau canalisation…
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Cote : 2 O 187/20Période : 1828 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de…
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Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation…
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Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 8 M 43Période : 1873 - 1901Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)Extrait de la notice :
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée…
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Cote : 2 O 264/14Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
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Cote : 2 O 144/23Période : 1875 - 1924Extrait de la notice :
…marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…
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Cote : 736 W 13Période : 1999 - 2005Fonds : 736WExtrait de la notice :
…octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation…
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Cote : E dépôt 36/165Période : 1786 - 1789Extrait de la notice :
…Délibération relative à la canalisation du Vistre (25 septembre) et historique des projets faits à cette…
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Cote : 736 W 14Période : 1999 - 2010Fonds : 736WExtrait de la notice :
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…
…transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
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Cote : H 891Période : 1718 - 1786Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…La fontaine a une canalisation nouvelle, due au bailli de Rességuier.…