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Cote : 2 O 96/17Période : 1834 - 1933Extrait de la notice :
…(extrait plan cadastral plan parcellaire 31 mai 1927). 15 - Financement (1928-1933). 16 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1er lot : captage, canalisation…
…(extrait plan cadastral plan parcellaire 31 mai 1927). 15 - Financement (1928-1933). 16 - Travaux d'alimentation en eau potable, 1er lot : captage, canalisation…
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Cote : C 182Période : 1775 - 1777Extrait de la notice :
…Piacenza et Capellini, leur donnant ordre d'aller étudier, sur les lieux, les moyens d'assainir les marais de la Rochette, et de dresser un projet de canalisation…
…Piacenza et Capellini, leur donnant ordre d'aller étudier, sur les lieux, les moyens d'assainir les marais de la Rochette, et de dresser un projet de canalisation…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
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Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
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Cote : 2 O 341/17Période : 1820 - 1914Extrait de la notice :
…accessoires (1829) puits de la Gloriette (1844), puits et fontaines (1855-1856) avec plan géométrique (s. d.) achat d'une parcelle à Jean-Raynaud (1856) canalisation…
…accessoires (1829) puits de la Gloriette (1844), puits et fontaines (1855-1856) avec plan géométrique (s. d.) achat d'une parcelle à Jean-Raynaud (1856) canalisation…
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Cote : 2 O 226/26Période : 1818 - 1880Extrait de la notice :
…appelé Portail haut (1855). 6 - Réparations de la fontaine dite Fontenelle (1857). 7 - Établissement d'une pompe et d'un abreuvoir au puits communal et canalisation…
…appelé Portail haut (1855). 6 - Réparations de la fontaine dite Fontenelle (1857). 7 - Établissement d'une pompe et d'un abreuvoir au puits communal et canalisation…
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Cote : 2 O 291/12Période : 1844 - 1931Extrait de la notice :
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
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Cote : 1526 W 42Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
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Cote : C 659Période : 1654 - 1654Extrait de la notice :
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
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Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
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Cote : 2 O 136/16Période : 1816 - 1940Extrait de la notice :
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
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Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 254/8Période : 1807 - 1912Extrait de la notice :
…dessin (1899), installation, défectuosités et litiges, réception définitive (1900-1910), projet de lavoirs (1906), Fontaine des Anglores réparations à la canalisation…
…dessin (1899), installation, défectuosités et litiges, réception définitive (1900-1910), projet de lavoirs (1906), Fontaine des Anglores réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 207/10Période : 1818 - 1924Extrait de la notice :
…(1827) projet de construction d'un puits (1825) idem aqueduc et fontaine (1831-1832) idem puits communal (1833) imposition pour fontaine et nouvelle canalisation…
…(1827) projet de construction d'un puits (1825) idem aqueduc et fontaine (1831-1832) idem puits communal (1833) imposition pour fontaine et nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 245/44Période : 1818 - 1886Extrait de la notice :
…acquisition de l'immeuble Poux (Adèle), acte 10 octobre 1869. 5 - Avant projet de distribution d'eau potable dans la ville (1875-1877). 6 - Réparations à la canalisation…
…acquisition de l'immeuble Poux (Adèle), acte 10 octobre 1869. 5 - Avant projet de distribution d'eau potable dans la ville (1875-1877). 6 - Réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 229/24Période : 1871 - 1907Extrait de la notice :
…1 - Projet de création de fontaines (1871) (plan-détail du bassin d'alimentation, plan de la canalisation, profil en long, 15 avril 1871). 2 - Travaux…
…1 - Projet de création de fontaines (1871) (plan-détail du bassin d'alimentation, plan de la canalisation, profil en long, 15 avril 1871). 2 - Travaux…
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Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 8 M 43Période : 1873 - 1901Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)Extrait de la notice :
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
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Cote : 2 O 204/23Période : 1908 - 1914Extrait de la notice :
…Dausset, architecte, 22 novembre 1911) (1911-1913). 8 - Travaux de forage et construction du puits, canalisations (plan d'ensemble de l'adduction d'eau canalisation…
…Dausset, architecte, 22 novembre 1911) (1911-1913). 8 - Travaux de forage et construction du puits, canalisations (plan d'ensemble de l'adduction d'eau canalisation…
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Cote : 2 O 187/20Période : 1828 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…