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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
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Cote : 1526 W 42Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : 1526 W 220Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
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Cote : 1526 W 212Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 1526 W 263Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 1032 W 170Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure Vauvert laverie : plan de recollement (1974) ; collecteur d'évacuation des eaux de la plaine de Saint-Césaire : dossier…
…Canalisation de transport de saumure Vauvert laverie : plan de recollement (1974) ; collecteur d'évacuation des eaux de la plaine de Saint-Césaire : dossier…
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Cote : 1009 W 7Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
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Cote : 1009 W 7Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…