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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
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Cote : 1D/5/10410Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sur le territoire de La Madeleine.…
…Pose d'une canalisation sur le territoire de La Madeleine.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/11168Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1098 - Rupture de canalisation rues du Sec Arembault, Legrain et Vanspranghe.…
…Délibération n°1098 - Rupture de canalisation rues du Sec Arembault, Legrain et Vanspranghe.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 1D/5/1012Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 1D/5/1024Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1052Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°601 - Canalisation d'eau dans les cités-jardins du sud pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°601 - Canalisation d'eau dans les cités-jardins du sud pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1232Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
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Cote : 4M/8/46Période : 1934 - 1934Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
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Cote : 1M/1/78Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…angles pour la protection des colonnes, de peinture et vernissage, supplémentaires de plâtrerie, de ferronnerie divers, de fondations supplémentaires, de canalisation…
…angles pour la protection des colonnes, de peinture et vernissage, supplémentaires de plâtrerie, de ferronnerie divers, de fondations supplémentaires, de canalisation…
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Cote : 1M/1/79Période : 1926 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux de régie, de canalisation, de plomberie exécutés par la Société de Construction de Chemins de fer et de Travaux Publics (n°71 à 80).…
…Travaux de régie, de canalisation, de plomberie exécutés par la Société de Construction de Chemins de fer et de Travaux Publics (n°71 à 80).…
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Cote : PAT/123/2247Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
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Cote : PAT/123/2248Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
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Cote : PAT/124/2281Période : 1483 - 1483Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
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Cote : PAT/124/2287Période : 1519 - 1519Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
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Cote : PAT/124/2288Période : 1534 - 1534Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
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Cote : PAT/124/2289Période : 1539 - 1539Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : PAT/124/2299Période : 1630 - 1630Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
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Cote : PAT/126/2322-PAT/126/2323Période : 1527 - 1527Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…