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Cote : ZUP 16Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
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Cote : 13 Fi 6Fonds : 13Fi - Fonds RibièreExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Perspective sur la canalisation prise depuis le château d'eau.Négatif noir et blanc sur film souple…
…Présentation du contenu Perspective sur la canalisation prise depuis le château d'eau.Négatif noir et blanc sur film souple…
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Cote : 00D 823Fonds : 00D - Photothèque -Extrait de la notice :
…CONSTAT CANALISATION HAUT PAILLADE Vincent Pereira…
…CONSTAT CANALISATION HAUT PAILLADE Vincent Pereira…
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Cote : GS 50Extrait de la notice :
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
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Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
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Cote : AS 155Extrait de la notice :
…RUISSEAU CHAMBERY CANALISATION ENTRE LUNARET CAVAL Didier Barreau [ Auteur ]…
…RUISSEAU CHAMBERY CANALISATION ENTRE LUNARET CAVAL Didier Barreau [ Auteur ]…
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Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 5 K 44/47Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
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Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 5 S 364Période : 1913 - 1914Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
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Cote : 5 S 120Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
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Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
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Cote : 831 W 12Période : 2008 - 2008Fonds : 831WExtrait de la notice :
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
…fonte DN 300(2008) ; canalisation eaux usées inox à l’intérieur de la conduite DN 2900 : plans, notes de calcul (2008) ; ouvrages en béton armé : notes…
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…