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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 2893 W 54Période : 1979 - 2011Extrait de la notice :
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…