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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
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Cote : 2607WP/10Période : 2001 - 2005Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 1857W/39Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
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Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
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Cote : 1518WP/734Période : 1990 - 1990Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur anonyme (3 vues)…
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur...…
…CANALISATION…
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Cote : 1131 W 122Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
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Cote : 1131 W 115Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…