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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 2607WP/10Période : 2001 - 2005Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 1857W/39Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 1518WP/734Période : 1990 - 1990Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur anonyme (3 vues)…
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur...…
…CANALISATION…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 1569WP/7Période : 1973 - 1979Fonds : CultureExtrait de la notice :
…chauffage central, correspondance, devis estimatif, syndicat de TCRL, sémaly métro, station hôtel de Ville, première phase, correspondance, raccordement de canalisation…
…chauffage central, correspondance, devis estimatif, syndicat de TCRL, sémaly métro, station hôtel de Ville, première phase, correspondance, raccordement de canalisation…
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Cote : 1760W/678Période : 1972 - 1972Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique (n°8).…
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique...…
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique (n°8).…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 1469WP/198Période : 1967 - 1974Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…réfection des menuiseries extérieures, (1976-1982) Groupe scolaire 2, rue des Tables Claudiennes : travaux : chaufferie, 1976-1982 Ruisseau de Rochecardon : canalisation…
…réfection des menuiseries extérieures, (1976-1982) Groupe scolaire 2, rue des Tables Claudiennes : travaux : chaufferie, 1976-1982 Ruisseau de Rochecardon : canalisation…
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Cote : 1776W/1457Période : 1966 - 1981Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation, acquisition aux époux Marodon.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation, acquisition aux époux Marodon.…
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Cote : 1776W/1448Période : 1966 - 1969Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition aux époux Pelletier.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition aux époux Pelletier.…
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Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
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Cote : 362WP/7Période : 1965 - 1965Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION D'ELECTRICITE…
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Cote : 1776W/16Période : 1964 - 1966Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 362WP/6Période : 1964 - 1964Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION D'ELECTRICITE…
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Cote : 1776W/1442Période : 1964 - 1973Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, expropriation de divers propriétaires (époux Attali, époux Cicchi, époux Deborde, consorts Duittoz-Boutry…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, expropriation de divers propriétaires (époux Attali, époux Cicchi, époux Deborde, consorts Duittoz-Boutry…
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Cote : 1776W/1443Période : 1964 - 1970Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (consorts Bourru, consorts Rasper, consorts Canellas).…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (consorts Bourru, consorts Rasper, consorts Canellas).…
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Cote : 1776W/1444Période : 1964 - 1970Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (époux Bernard, M.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (époux Bernard, M.…
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Cote : 1776W/1445Période : 1964 - 1998Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (époux André, M.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (époux André, M.…
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Cote : 1776W/1446Période : 1964 - 1996Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (M. Jacquier, consorts Reveil-Selva).…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition à divers propriétaires (M. Jacquier, consorts Reveil-Selva).…