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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
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Cote : 81 F 2105Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Transport de gaz par canalisation en Algérie, réglementation : cahier des charges-type, projets de décrets, textes officiels, rapports, correspondance.…
…Transport de gaz par canalisation en Algérie, réglementation : cahier des charges-type, projets de décrets, textes officiels, rapports, correspondance.…
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Cote : 5 S 63Période : 1938 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
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Cote : 1 TP 886Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…
…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…
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Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
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Cote : 5 S 120Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
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Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
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Cote : 1 TP 286Période : 1929 - 1931Extrait de la notice :
…Tarifs du débarquement du matériel de canalisation de la ville de Saint Denis, 1905.Arrêté du 8 décembre 1906 portant réglementation de l'exploitation…
…Tarifs du débarquement du matériel de canalisation de la ville de Saint Denis, 1905.Arrêté du 8 décembre 1906 portant réglementation de l'exploitation…
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Cote : 1 TP 743Période : 1929 - 1953Extrait de la notice :
…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…
…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…
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Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
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Cote : 1 TP 427Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…complémentaire à Douala :Notice explicative.Devis estimatif sommaire.Notice descriptive sommaire concernant les charpentes métalliques.Plan général de l'usine et canalisation…
…complémentaire à Douala :Notice explicative.Devis estimatif sommaire.Notice descriptive sommaire concernant les charpentes métalliques.Plan général de l'usine et canalisation…
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Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
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Cote : 5 S 364Période : 1913 - 1914Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
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Cote : 1 TP 303Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…
…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…
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Cote : 8 S 148Période : 1910 - 1936Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
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Cote : NCL 202Période : 1910 - 1911Extrait de la notice :
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
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Cote : 1 TP 1160Période : 1900 - 1913Extrait de la notice :
…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…
…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…