Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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08/09/2005

Cote : 2448W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
07/12/2004

Cote : 2390W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
COLETTE. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre

Cote : 3S/221

Période : 1893 - 1895

Fonds : Navigation, rivières et canaux

Extrait de la notice :

…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…

…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
Saint Ouen Michelet

Cote : 1J6/25

Période : 1861 - 1911

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
Marais de Contres. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de...

Cote : 7S/2

Période : 1807 - 1852

Fonds : Service hydraulique

Extrait de la notice :

…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…

…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
Saint Denis-Villette et Saint Denis-Pantin

Cote : 3T126

Période : 1944 - 1952

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
Navigation de l'Indre et de la Claise. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de ...

Cote : C/124

Fonds : Intendance du Berry

Extrait de la notice :

…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de l'Indre à la Loire ; - états des dépenses faites…

…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de l'Indre à la Loire ; - états des dépenses faites…
Saint Denis-Clichy

Cote : 3T124

Période : 1944 - 1952

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
Equipements et travaux communaux. -Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), const...

Cote : 2S/1502

Période : 1900 - 1932

Fonds : Routes

Extrait de la notice :

…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…

…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
Saint Denis-Pleyel

Cote : 3T125

Période : 1946 - 1951

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…

…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
Boulevard de Reuilly, rue Dakar à Saint Denis

Cote : 1J3/2

Période : 1940 - 1982

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…

…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
Italie

Cote : 1J6/15-1J6/16

Période : 1825 - 1959

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…

Canalisation

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