Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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1750.

Cote : 48H523

Période : 1750 - 1750

Fonds : 48H - Ordre de Malte

Extrait de la notice :

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique

Cote : 2062W 1-2062W17

Période : 1854 - 1976

Extrait de la notice :

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
Archives de la Direction générale de la Société minière et métallurgique du Périgord (SMMP) : répertoire numérique détaillé SG PAM Siège 025...

Période : 1874 - 1971

Extrait de la notice :

…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…

…Canalisation…

…: Association nationale des sociétés par actions BALO : Bulletin d’annonces légales CA : Conseil d’administration CG : Service gestion de la branche canalisation…
Distribution d’eau.

Cote : EDEPOT265/160

Période : 1887 - 1893

Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

Extrait de la notice :

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
Source de Rochon.

Cote : EDEPOT68/138

Période : 1898 - 1928

Fonds : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Extrait de la notice :

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
Catalogue des cartes postales - Tome III : Verre creux

Période : 1900 - 1960

Extrait de la notice :

…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
Catalogue des cartes postales - Tome IV : Saint-Gobain PAM

Période : 1900 - 1960

Extrait de la notice :

…Canalisation…

…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
Catalogue des cartes postales - Tome II : Verre plat

Période : 1900 - 1990

Extrait de la notice :

…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
Catalogue des cartes postales - Tome I : Compagnie de Saint-Gobain et autres activités

Période : 1900 - 1986

Extrait de la notice :

…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
Adduction d'eau potable et assainissement.

Cote : EDEPOT305/76

Période : 1907 - 1958

Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié

Extrait de la notice :

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

Canalisation

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