Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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1750.

Cote : 48H523

Période : 1750 - 1750

Fonds : 48H - Ordre de Malte

Extrait de la notice :

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
Marais de Contres. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de...

Cote : 7S/2

Période : 1807 - 1852

Fonds : Service hydraulique

Extrait de la notice :

…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…

…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique

Cote : 2062W 1-2062W17

Période : 1854 - 1976

Extrait de la notice :

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
Distribution d’eau.

Cote : EDEPOT265/160

Période : 1887 - 1893

Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

Extrait de la notice :

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
COLETTE. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre

Cote : 3S/221

Période : 1893 - 1895

Fonds : Navigation, rivières et canaux

Extrait de la notice :

…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…

…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
Source de Rochon.

Cote : EDEPOT68/138

Période : 1898 - 1928

Fonds : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Extrait de la notice :

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
Equipements et travaux communaux. -Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), const...

Cote : 2S/1502

Période : 1900 - 1932

Fonds : Routes

Extrait de la notice :

…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…

…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
Adduction d'eau potable et assainissement.

Cote : EDEPOT305/76

Période : 1907 - 1958

Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié

Extrait de la notice :

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
Quartier du Bas-Port, assainissement.

Cote : EDEPOT96/290

Période : 1912 - 1923

Fonds : EDEPOT96 - Commune de Grigny

Extrait de la notice :

…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…

…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
Électricité.

Cote : EDEPOT90/95

Période : 1913 - 1963

Fonds : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

Extrait de la notice :

…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…

…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…

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