Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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1750.

Cote : 48H523

Période : 1750 - 1750

Fonds : 48H - Ordre de Malte

Extrait de la notice :

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Ha...

Cote : 87Edépôt GG 48

Période : 1757 - 1782

Fonds : Guéret

Extrait de la notice :

…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…

…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs

Cote : 226Edépôt O 1

Période : 1812 - 1929

Fonds : Gouzon

Extrait de la notice :

…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…

…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
Canalisation : réglementation

Cote : 7S3

Période : 1829 - 1880

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)

Extrait de la notice :

…Canalisation : réglementation…

…Canalisation : réglementation…
2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique

Cote : 2062W 1-2062W17

Période : 1854 - 1976

Extrait de la notice :

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
Distribution d’eau.

Cote : EDEPOT265/160

Période : 1887 - 1893

Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

Extrait de la notice :

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
Source de Rochon.

Cote : EDEPOT68/138

Période : 1898 - 1928

Fonds : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Extrait de la notice :

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
Adduction d'eau potable et assainissement.

Cote : EDEPOT305/76

Période : 1907 - 1958

Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié

Extrait de la notice :

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
Travaux de canalisation et d'assainissement

Cote : 104Edépôt O 2

Période : 1909 - 1913

Fonds : Malleret-Boussac

Extrait de la notice :

…Travaux de canalisation et d'assainissement…

…Travaux de canalisation et d'assainissement…
Quartier du Bas-Port, assainissement.

Cote : EDEPOT96/290

Période : 1912 - 1923

Fonds : EDEPOT96 - Commune de Grigny

Extrait de la notice :

…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…

…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…

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