Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Petits fonds et documents isolés

Période : 1307 - 2016

Extrait de la notice :

…photographies de cartes postales de la ville ; dessin technique des bornes et plans ; dallage dégagé dans la plaine de l’Allaine lors des travaux de canalisation…
1750.

Cote : 48H523

Période : 1750 - 1750

Fonds : 48H - Ordre de Malte

Extrait de la notice :

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…

…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique

Cote : 2062W 1-2062W17

Période : 1854 - 1976

Extrait de la notice :

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
Archives de l'entreprise de bâtiment Tournesac

Période : 1883 - 1983

Extrait de la notice :

…Construction d’égout et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des travaux, plans, séries de prix. 1924-1925. 38 J…
Alstom, archives de la direction

Période : 1885 - 1997

Extrait de la notice :

…Construction d’égouts et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des travaux, plans, séries de prix. 1924-25 38 J 582…
Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.

Cote : 5 K 44/47

Période : 1885 - 1885

Fonds : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Extrait de la notice :

…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…

…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
Distribution d’eau.

Cote : EDEPOT265/160

Période : 1887 - 1893

Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

Extrait de la notice :

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
Source de Rochon.

Cote : EDEPOT68/138

Période : 1898 - 1928

Fonds : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Extrait de la notice :

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…

…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
Adduction d'eau potable et assainissement.

Cote : EDEPOT305/76

Période : 1907 - 1958

Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié

Extrait de la notice :

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et ch...

Cote : 8 S 148

Période : 1910 - 1936

Fonds : 8 S - Mines et énergie

Extrait de la notice :

…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…

…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…

Canalisation

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