Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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FRAD055_NUM_058NUM

Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11

Période : 2011 - 2015

Extrait de la notice :

…canalisation…
Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.

Cote : E-dépôt 600 1O5

Période : 1977 - 1978

Fonds : Archives communales de Roupy

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…

…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, con...

Cote : 469 W

Période : 1972 - 1982

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Extrait de la notice :

…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…

…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
Acquisitions postérieures à 1971

Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 3

Période : 1970 - 1990

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…

…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
Gazoduc d'éthylène et oléoduc

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23

Période : 1967 - 1971

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…

…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
Lotissements

Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7

Période : 1963 - 1984

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…

…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
So-St.

Cote : 1782 W 40

Période : 1959 - 1988

Fonds : Comité d'expansion économique et de progrès social de l'Aisne (COMEX)

Extrait de la notice :

…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…

…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
St-Ti.

Cote : 1782 W 41

Période : 1959 - 1990

Fonds : Comité d'expansion économique et de progrès social de l'Aisne (COMEX)

Extrait de la notice :

…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…

…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).

Cote : 968 W 4590

Période : 1952 - 1954

Fonds : Dommages de guerre_Seconde Guerre mondiale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…

…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).

Cote : 968 W 4181

Période : 1947 - 1961

Fonds : Dommages de guerre_Seconde Guerre mondiale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…

…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…

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