Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Concessions d'eau.

Cote : 2Q83

Période : 1814 - 1904

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
Saint-Pierre.

Cote : 2Q11

Période : 1816 - 1942

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
Rivière des Galets, La Possession, Le Port

Cote : 2Q40

Période : 1818 - 1939

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
Saint-Denis.

Cote : 2Q53

Période : 1829 - 1932

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902). 3.…

…- Nouvelle canalisation des eaux (1907). 5.…

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902). 3.…
Saint-Leu.

Cote : 2Q37

Période : 1852 - 1881

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
Promenade de Barbieux . - établissement d'une promenade sur les hauteurs de Barbieux, expropriations, locations et gestion de ces terrains p...

Cote : 5M143

Période : 1860 - 1880

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…

…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
Maison Pierre Catteau. - plans.

Cote : 5M170

Période : 1872 - 1929

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

… 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date. 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…

… 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date. 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…
Abattoir public . - plans.

Cote : 5M159

Période : 1879 - 1922

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…

…sans date. 30 - plan général (pièce en très mauvais état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…

…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
Marché couvert - Halles centrales. - établissement d'un marché couvert : plans, décret déclaratif d'utilité publique.

Cote : 5M9

Période : 1880 - 1880

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…

…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
Promenade et parc de Barbieux. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de f...

Cote : 5M156

Période : 1886 - 1941

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…

…(1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de pieds de bancs, construction d'une guérite : engagements (1908) ; destruction du cabaret des Mille…

…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…

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