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Cote : 2276W/30Période : 2002 - 2004Fonds : COLLEGE GERARD PHILIPPE A MASSYExtrait de la notice :
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : BAP/B/102Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Béton et canalisation ouest, plan…
…Béton et canalisation ouest, plan…
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Cote : 2200W/91Période : 1998 - 1999Fonds : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2137W/74Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
…canalisation…
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
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Cote : 2137W/81Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
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Cote : 1434W/4Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…