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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : BAP/B/102Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Béton et canalisation ouest, plan…
…Béton et canalisation ouest, plan…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : BAP/A/9Période : 1992 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport d’activité 1996-2003 Mise au jour d'une canalisation monumentale aux abords du monument Portes de…
…Rapport d’activité 1996-2003 Mise au jour d'une canalisation monumentale aux abords du monument Portes de…