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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 267 Edepot 97Période : 1830 - 1937Extrait de la notice :
…départemental : statuts, communiqués (1874) ; travaux de dérivation d’âtre-moulin : avis, communiqués, arrêtés préfectoraux (1875-1882) ; travaux de canalisation…
…départemental : statuts, communiqués (1874) ; travaux de dérivation d’âtre-moulin : avis, communiqués, arrêtés préfectoraux (1875-1882) ; travaux de canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…