Droit civil
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : D 40-42, 60Période : 1264 - 1792Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…Faculté de droit civil et canonique…
-
Cote : D 40Période : 1264 - 1792Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Cote : D 41-42, 60Période : 1264 - 1792Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Cote : 154 J 12Période : 1661 - 1661Fonds : Paroisse catholique de SaumanesExtrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Cote : D 12Période : 1679 - 1679Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…années, pour lequel ils soutiendront un acte public et répondront tant du droit canonique que du droit civil…
…votés en suite de l'édit du roi de 1679, portant réglementation de l'étude du droit canonique et du droit civil…
-
Cote : D 42Période : 1570 - 1779Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…. - Programmes des thèses en droit civil et canonique à soutenir, par Philippe-Marie Deydier de Beauvillard…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
-
Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…droit civil…
…droit civil…
Pagination