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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Chasse 4M46 Réglementation de la chasse 1806-1936 Arrêtés d'ouverture et de fermeture de la chasse…
…Chasse, réglementation: 4 M 45-47, 51. Chasse, statistiques : 4 M 52.…
…Permis de chasse, réglementation : 4 M 48-50.…
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Extrait du PDF d'origine
…Nomination d’un débitant de poudre de chasse : arrêté, correspondance (1927, 1933). 1882-1977 Police…
…des visas, formulaires de demandes (1975-1977) ; permis de chasse (1882) ; photos d’identité extraites…
…la matrice générale. 1931-1951 34 AC / 1 G 22 Taxe sur les chiens, voitures, chevaux et garde-chasse…
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Période : 1578 - 1975Extrait du PDF d'origine
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
…1 G 18 Chemins vicinaux : rôles de prestations. 1883-1896 33 AC / 1 G 19 Taxe sur les gardes-chasse…
…corbillards (1913). 1883-1913 33 AC / 1 J 5 Registre des visas et envois des demandes de permis de chasse…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…préfectorales de vente de la poudre de chasse 1930-1940 Autorisations préfectorales de débitant de…
…1833 1852-1885 4 p 28 4 4 p p 29 30 Autorisations préfectorales de vente de la poudre de chasse…
…Correspondance et liste des acheteurs de poudre Autorisations préfectorales de vente de la poudre de chasse…
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Extrait du PDF d'origine
…, gestion : arrêtés préfectoraux, registre et formulaires d’autorisation de permis de chasse, affiche…
…C G cadastre, 1 G 1-8, 1 G 10. cantonnement des troupes, 2 H 9. chasse, 1 J 5 chemin, - vicinal, 2 O…
…1 J 4 Affichage publique : listes des points d’affichages. 1921 32 AC / 1 J 5/1 Police de la chasse…
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Période : 1930 - 1970Extrait du PDF d'origine
…........................................................................................... 3 J 2 chasse…
….................................................................................. voir permis de chasse…
…................................................................................. 2 J 1 permis de chasse…
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Cote : 1042W 1-28Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…épizooties et commerces de bestiaux (1947-1985) Art. 28 : assainissement des communes (1977-1981) ; chasse…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Note: 1929 3K 14 Tirage spécial : police de la chasse.…
…Permis de chasse: 3 K 28, 41-42, 44, 71, 8 1, 87-88, 9 1, 93-95 (desc. libre).…
…Clôture de la chasse: 3 K 24-40,42-44, 46-64, 67-77, 80-83, 85, 87-98 (desc. libre).…
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Cote : 1177W 1-214Période : 1961 - 1994Extrait de la notice :
…Art. 172-178 : chasse, dossiers des conseils départementaux et de recours (1987-1991).…
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Cote : 1518W 1-75Période : 1910 - 1994Extrait de la notice :
…Art. 34 : Chasse. Art. 35 à 65 : Travaux : construction de desserte forestière.…