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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…de droit (civil ou canon), œuvres de philosophes, d’historiens ou de poètes antiques, traités de chasse…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...Extrait de la notice :
…gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
…la gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
…gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
…de forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
…forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
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Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, les justices de paix (une par canton) sont supprimées. Une petite partie d’entre elles sont remplacées par des tribunaux d’instance (ordonnance n°58-1273 du 22 décembre 1958 relative à l’organisation judiciaire).La réforme de...Extrait de la notice :
…classe.Les contraventions sont les infractions pénales les moins graves, comme le tapage nocturne, la chasse…
…classe.Les contraventions sont les infractions pénales les moins graves, comme le tapage nocturne, la chasse…
…classe.Les contraventions sont les infractions pénales les moins graves, comme le tapage nocturne, la chasse…
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Description : La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) met à la tête de chaque département créé par la loi du 15 janvier 1790 un préfet, chargé de relayer l'action et les instructions du gouvernement central, et instaure une nouvelle circonscription administrative qui se substitue au...Extrait de la notice :
…propres, par exemple dans le domaine de l'état civil ou de la police administrative (permis de chasse…
…propres, par exemple dans le domaine de l'état civil ou de la police administrative (permis de chasse…
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Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
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Période : 1900 - 1968Extrait de la notice :
…Chasse, Maurice (1884-?)…
…Fonctionnement Statuts ; capital social ; représentation de la CDC au conseil d’administration par M Chasse…
…Chasse, Maurice (1884-?)…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
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Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…
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Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…pour des trompettes, timbales, violon et hautbois avec une suite de symphonies meslés de cors de chasse…
…d’une exposition) Ensemble Orchestral de Paris / D° John Nelson, Paul Meyer, clarinette (Méhul La chasse…
…symphonie 31) gala de l’espoire ONF / D° Emmanuel Krivine, Ingolf Wunder, piano (Berlioz Les Troyens Chasse…
