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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : 714 W 38Période : 1961 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse et pêche.- Pêche d'étrangers dans les eaux territoriales : correspondance (1961).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 32Période : 1957 - 1977Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse.- Permis de chasser, réglementation : loi et circulaires, documentation (1975).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 39Période : 1967 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
…international, garde des détenus hospitalisés, transport en commun des voyageurs, profession d'exploitant et de conducteur de taxi, s. d. [1970])<lb/>Chasse…
….- Réglementation, disposition du code rural applicable en Guyane : note (1973) ; chasse et espèces à protéger : correspondance, compte rendu de réunion…
…rapport de la direction départementale de l'agriculture sur les "Enseignements tirés de l'étude de la protection de la nature au Surinam" (1973-1974) ; chasse…
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Cote : 714 W 7Période : 1948 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
…CHASSE…
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
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Cote : 69 M 1-40Période : 1799 - 1933Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En ce qui concerne les adjudications du droit de chasse dans les rivières et canaux, on devra se reporter aux différents dossiers…
…Chasse…
…Présentation du contenu En ce qui concerne les adjudications du droit de chasse dans les rivières et canaux, on devra se reporter aux différents dossiers…
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Cote : E DEPOT 13487Période : 1899 - 1919Extrait de la notice :
…Chasse, droits.…
…Chasse, droits.…
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Cote : 69 M 37Période : 1830 - 1855Extrait de la notice :
…États des condamnations prononcées pour délits de chasse. Primes aux gendarmes et gardes pour procès-verbaux de délits de chasse.…
…Délits de chasse…
…États des condamnations prononcées pour délits de chasse. Primes aux gendarmes et gardes pour procès-verbaux de délits de chasse.…
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Cote : E DEPOT 2113Période : 1818 - 1930Extrait de la notice :
…Bois, chasse. Circulaire, adjudications du droit de chasse, baux.…
…Bois, chasse. Circulaire, adjudications du droit de chasse, baux.…