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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : 714 W 38Période : 1961 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse et pêche.- Pêche d'étrangers dans les eaux territoriales : correspondance (1961).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 32Période : 1957 - 1977Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse.- Permis de chasser, réglementation : loi et circulaires, documentation (1975).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 39Période : 1967 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
…international, garde des détenus hospitalisés, transport en commun des voyageurs, profession d'exploitant et de conducteur de taxi, s. d. [1970])<lb/>Chasse…
….- Réglementation, disposition du code rural applicable en Guyane : note (1973) ; chasse et espèces à protéger : correspondance, compte rendu de réunion…
…rapport de la direction départementale de l'agriculture sur les "Enseignements tirés de l'étude de la protection de la nature au Surinam" (1973-1974) ; chasse…
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Cote : 714 W 7Période : 1948 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
…CHASSE…
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
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Cote : 10 Fi 95Période : 1895 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pavillon de la chasse, Cameroun, Togo lors de l'exposition coloniale internationale de Paris, 1931.…
…[Pavillon de la chasse du Cameroun et du Togo]…
…Présentation du contenu Pavillon de la chasse, Cameroun, Togo lors de l'exposition coloniale internationale de Paris, 1931.…
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Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...Extrait de la notice :
…bois ;o l'eau et l'environnement avec notamment la gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
…le bois ;o l'eau et l'environnement avec notamment la gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…police de la chasse…
…Contenu : La série contient toutes les traces qui subsistent des activités de police de tous ordres à Marignane (pêche, chasse, surveillance générale,…
…Crimes, délits, suicides, vagabondage… 1J2 Rapports journaliers de police et de voirie 1J3 Rapport du garde-champêtre sur la chasse et la pêche.…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…qualité ;11° à la prévention des incendies de forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
…alimentaires de qualité ;11° à la prévention des incendies de forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…