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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910.…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910.…
…Chasse…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Chasse…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 4M/62-79Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse, louveterie…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : EDEP/190/I/10Période : 1980 - 2001Extrait de la notice :
…Campagne de chasse (1996-2001).…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 7M/308Période : 1886 - 1931Extrait de la notice :
…Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.…
…chasse…
…Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.…
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Cote : 4M/64-71Période : 1844 - 1940Extrait de la notice :
…Permis de chasse.…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 4M/63Période : 1879 - 1939Extrait de la notice :
…Arrêtés réglementant l'ouverture et la fermeture de la chasse.…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 4M/72Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés dans le département (1898-1939) ; versement au Trésor public du montant des droits de permis…
…refusés (1898-1917) ; condamnations pour délits de chasse non payés : relevés annuels des personnes auxquelles le permis ne doit pas être délivré (1917…
…-1939) ; délits de chasse et répression du braconnage (1863-1939).…
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Cote : 4M/65Période : 1846 - 1848Extrait de la notice :
…Cahiers de compte des droits de permis de chasse.…
…police de la chasse…
…chasse…
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Cote : 4M/62Période : 1875 - 1940Extrait de la notice :
…Instructions, arrêtés réglementaires permanents, chasse sur les terrains communaux et dans les forêts domaniales, protection des oiseaux utiles, chasses…
…gardées, interventions de l'Union départementale des chasseurs et des sociétés de chasse.…
…police de la chasse…