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Cote : 1937 W 64Période : 1973 - 1995Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 1937 W 65Période : 1996 - 1999Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 1937 W 66Période : 2000 - 2003Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 1846 W 1Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…Adjudication de la chasse aux gibiers d'eau sur le domaine public fluvial et nuisibles : procès verbaux…
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Cote : 1846 W 2Période : 1992 - 1995Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 1846 W 3Période : 1984 - 1995Extrait de la notice :
…Ouverture-fermeture de la chasse aux gibiers d'eau : procès verbaux, arrêtés préfectoraux et comptes-rendus…
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Cote : 1846 W 4Période : 1956 - 2001Extrait de la notice :
…Réserves de chasse abrogées : procès verbaux, arrêtés préfectoraux et comptes-rendus de réunions.…
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Cote : 1846 W 5Période : 1956 - 1994Extrait de la notice :
…Réserves de chasse abrogées et chasse aux gibiers d'eau sur le domaine public fluvial : procès verbaux…
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Cote : 1846 W 6Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…Réserves de chasse abrogées : procès verbaux, arrêtés préfectoraux et comptes-rendus de réunions.…
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Extrait de la notice :
…Chasse…
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