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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
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Cote : 7 M488Extrait de la notice :
…des droits de chasse et de pêche.…
…Pêche et chasse, syndicats des pêcheurs à la traîne du lac d'Annecy, adjudications, locations et amodiations…
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Cote : 7 M489Extrait de la notice :
…départementale des sociétés de chasse de la Haute-Savoie, locations du droit de chasse.…
…Chasse, statistique du gibier tué en 1900, transport de gibier de repeuplement, subventions à la fédération…
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Cote : 2082 W 191Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Accident de chasse en Alsace. – Procédure judiciaire : cartes de permis de chasse, copie d'ordonnance…
…commissions rogatoires, copie de procédure d'enquête préalable, copie des statuts de la société de chasse…
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Cote : E DEPOT 83/1 I 4Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Chasse. – Délivrance du permis : état.…
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Cote : 43 J 526Période : 1767 - 1836Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 43 J 980Période : 1670 - 1720Extrait de la notice :
…d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
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Cote : 2082 W 484Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…gardes de l'office national de la chasse et de la protection de la nature, correspondance.…
…Office national de la Chasse. – Défense de la profession des gardes : bulletin officiel du syndicat des…
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Cote : 4 M 98Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…Ouverture, clôture, commission consultative interdépartementale pour la réglementation, chasse au gibier…
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Cote : 2175 W 11-20Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…Associations communales de chasse agréées…