Officiers municipaux
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Cote : 3 B 5Période : 1765 - 1770Fonds : Bailliage de Saint-DizierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
…Officiers municipaux…
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : F 122Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
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Cote : L 1772Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
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Cote : E dépôt 19741Période : 1779 - 1779Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
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Cote : E dépôt 19681Période : 1749 - 1749Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
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Cote : L 2287Période : 1794 - 1795Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…