Officiers municipaux
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Cote : AG/508/1-4Période : 1704 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Officiers Municipaux…
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Cote : AG/508/4Période : 1769 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de…
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Cote : L SUP 346Période : 1791 - 1813Extrait de la notice :
…Administration, état des officiers municipaux, instructions, correspondance…
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Cote : AG/446/9Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux…
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Cote : AG/443/13Période : 1788 - 1788Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal…
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Cote : AG/483/21Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
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Cote : 17799/390Extrait de la notice :
…L'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de…
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Cote : 17799/120Extrait de la notice :
…Ordonnance provisoire des maires et officiers municipaux d'Houplines-sur-la Lys réglementant la mendicité…
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Cote : 17799/507Extrait de la notice :
…Discours de l'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des…
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Cote : 17799/492Extrait de la notice :
…Discours de l'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux ainsi qu'à l'agent…