Officiers municipaux
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Cote : 3 B 5Période : 1765 - 1770Fonds : Bailliage de Saint-DizierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
…Officiers municipaux…
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
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Cote : EDEP168/K4Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : F 122Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
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Cote : EDEP049/D3Période : 1793 - 1795Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…Correspondance reçue par les officiers municipaux de Chambourg.…
…Correspondance reçue par les officiers municipaux de Chambourg.…
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Cote : L 1772Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
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Cote : E dépôt 19741Période : 1779 - 1779Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
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Cote : 1J618Période : 1793 - 1794Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Instructions données aux officiers municipaux de Luzillé par les administrateurs du directoire du district d'Amboise…
…Instructions données aux officiers municipaux de Luzillé par les administrateurs du directoire du district d'Amboise…
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Cote : E dépôt 19681Période : 1749 - 1749Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
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Cote : 1J1295Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Certificat de résidence délivré par les officiers municipaux de la commune de Tours à Victor Léopold Berthier, cavalier national (brumaire an II)…
…Certificat de résidence délivré par les officiers municipaux de la commune de Tours à Victor Léopold Berthier, cavalier national (brumaire an II)…
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Cote : EDEP114/D1Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.…
…Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.…