Officiers municipaux
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Cote : 311 Edepot 18Période : 1550 - 1789Extrait de la notice :
…Officiers municipaux - Personnel communal : procuration donnée par les habitants de Luxeuil à Jahan Gérard, notaire public et tabellion général des villes…
…terre de Luxeuil, pour les représenter aux cours spirituelles et temporelles (1550) ; élections (1647) ; nominations, élections ou révocations de maires, officiers…
…municipaux et secrétaires (1727-1772) ; tableau des officiers municipaux (1761-1764) ; prestations de serment des officiers municipaux (1736-1783) ; surséance…
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Cote : 577 Edepot 11Période : 1831 - 1873Extrait de la notice :
…-Registre d’actes divers : listes d’électeurs, élections d’officiers de la garde nationale, élections d’officiers municipaux, etc. (1831-1848).…
…-Registre d’actes divers : listes d’électeurs, élections d’officiers de la garde nationale, élections d’officiers municipaux, etc. (1831-1848).…
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Cote : 279 Edepot 166Période : 1743 - 1782Extrait de la notice :
…Officiers municipaux. - Réception d'échevins, conseillers assesseurs et autres officiers municipaux (1743-1773).…
…Officiers municipaux. - Réception d'échevins, conseillers assesseurs et autres officiers municipaux (1743-1773).…
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Cote : 267 Edepot 60Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…<lb/>Comporte également : liste des personnes domiciliées et résidantes dans la communauté de Gevigney et Mercey en 1789, liste des officiers municipaux…
…de la communauté de Gevigney et Mercey élus en 1790, délibérations des officiers municipaux.…
…<lb/>Comporte également : liste des personnes domiciliées et résidantes dans la communauté de Gevigney et Mercey en 1789, liste des officiers municipaux…
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Cote : 311 Edepot 14Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Registre des requêtes présentées aux officiers municipaux de Luxeuil, et appointements.…
…Registre des requêtes présentées aux officiers municipaux de Luxeuil, et appointements.…
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Cote : 1E 105.Période : 1625 - 1790Extrait de la notice :
…Significations de Louis-Antoine de Chavigny, propriétaire à Montils, contre les officiers municipaux du lieu, disant « qu'il est depuis environ un mois…
…livrent à des dévastations dans ses bois et taillis, font manger ses prez par leurs bestiaux et lui causent un dommage continuel » ; il requiert les officiers…
…municipaux de faire exécuter le décret du 23 février dernier (13 juillet 1790).…
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Cote : 1 E 105Période : 1625 - 1790Extrait de la notice :
…Signification de Louis-Antoine de Chavigny, propriétaire à Montils, contre les officiers municipaux du lieu, disant "qu'il est depuis environ un mois troublé…
…se livrent à des dévastations dans ses bois et taillis, font manger ses prez par leurs bestiaux et lui causent un dommage continuel" ; il requiert les officiers…
…municipaux de faire exécuter le décret du 23 février dernier (13 juillet 1790).…
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Cote : 285 Edepot 56Période : 1760 - 1789Extrait de la notice :
…Emprisonnement pour insultes aux officiers municipaux (1770).…
…Avis d'un avocat au sujet d'un procès sur l'exercice de la police par les officiers municipaux ou par les juges des seigneurs (1771).…
…Emprisonnement pour insultes aux officiers municipaux (1770).…
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Cote : 227 Edepot FF2Période : 1718 - 1785Extrait de la notice :
…Pièces de procédure entre les officiers municipaux et plusieurs cabaretiers et fermiers d’octroi.…
…Pièces de procédure entre les officiers municipaux et plusieurs cabaretiers et fermiers d’octroi.…
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Cote : 311 Edepot 279Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Répertoire des différents objets mis sur les bureaux aux séances des officiers municipaux.…
…Répertoire des différents objets mis sur les bureaux aux séances des officiers municipaux.…