Officiers municipaux
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Cote : 3 B 5Période : 1765 - 1770Fonds : Bailliage de Saint-DizierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
…Officiers municipaux…
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
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Cote : F 122Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
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Cote : L 1772Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
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Cote : E dépôt 19741Période : 1779 - 1779Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
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Cote : E dépôt 19681Période : 1749 - 1749Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
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Cote : L 2287Période : 1794 - 1795Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…
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Cote : 1 Q 246Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Nangy : procès-verbaux d'élection des officiers municipaux, du serment du curé avec restriction et d'acensement des biens de la cure.…
…Nangy : procès-verbaux d'élection des officiers municipaux, du serment du curé avec restriction et d'acensement des biens de la cure.…
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Cote : 4 L 28Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Correspondance adressée par l'administration du district aux maires et officiers municipaux des communes chefs-lieux de canton et à différents fonctionnaires…
…Correspondance adressée par l'administration du district aux maires et officiers municipaux des communes chefs-lieux de canton et à différents fonctionnaires…
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Cote : F 160Période : 1586 - 1786Extrait de la notice :
…Attestation des magistrats du bailliage et des officiers municipaux en faveur du receveur de la ville que la peste a empêché d'effectuer ses recettes (…
…Correspondances privées des officiers municipaux au sujet de l'institution d'un fonds de charité pour l'assistance par le travail (travaux municipaux 1778…
…Attestation des magistrats du bailliage et des officiers municipaux en faveur du receveur de la ville que la peste a empêché d'effectuer ses recettes (…
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Cote : G 721Période : 1576 - 1755Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…- Extraits des registres des délibérations de la Chambre de ville de Langres, qui établissent la prétention des officiers municipaux à la perception…
…- Mémoire contre les prétentions des officiers municipaux, XVIIIe siècle.…
…- Extraits des registres des délibérations de la Chambre de ville de Langres, qui établissent la prétention des officiers municipaux à la perception…