Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : COL C14 66Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Motion concernant divers traitements d'officiers municipaux…
…Motion concernant divers traitements d'officiers municipaux…
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Cote : 211 MIOM 68Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Les maires et officiers municipaux de Marseille…
…Les maires et officiers municipaux de Marseille…
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Cote : COL C14 66Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Offre de comparution devant les officiers municipaux des sous-officiers dont les rapports ont donné lieu à la plainte. 1 p.…
…Offre de comparution devant les officiers municipaux des sous-officiers dont les rapports ont donné lieu à la plainte. 1 p.…
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Cote : COL C14 66Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Opinions sur diverses questions concernant les officiers municipaux…
…Opinions sur diverses questions concernant les officiers municipaux…
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Cote : 209 MIOM 37Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Les officiers municipaux de la ville du Havre…
…Les officiers municipaux de la ville du Havre…
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Cote : COL C8 B 26 N° 7Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Les officiers municipaux de Castries aux commissaires des îles.…
…Les officiers municipaux de Castries aux commissaires des îles.…
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Cote : COL C8 B 26 N° 8Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Moutet, commandant, aux officiers municipaux de Castries (Morne Fortuné)…
…Moutet, commandant, aux officiers municipaux de Castries (Morne Fortuné)…
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Cote : COL C8 A 93 F° 100Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Copie d'une lettre aux officiers municipaux de Saint-Pierre.…
…Copie d'une lettre aux officiers municipaux de Saint-Pierre.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…