Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
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Cote : 32 E DEPOT 38Période : 1793 - 1926Extrait de la notice :
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
…municipaux : lettre du sous-préfet (an IX), règlementation de la vitesse des automobiles (1924), règlementation des publicités par panneaux réclame (1948…
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
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Cote : 1 C 100Période : 1666 - 1789Extrait de la notice :
…Ouverture de la rue Bramebaque : rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées sur les contestations élevées entre les officiers municipaux et…
…Ouverture de la rue Bramebaque : rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées sur les contestations élevées entre les officiers municipaux et…
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Cote : 1 C 135Période : 1726 - 1740Extrait de la notice :
…Suppression des sommes demandées pour les gages des officiers municipaux.…
…Suppression des sommes demandées pour les gages des officiers municipaux.…