Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 1II/492/1Période : 1790 - 1790Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Lettre du Maire de Lyon et des officiers municipaux aux membres du directoire du district au sujet de l'emplacement réservé à leur administration dans…
…Lettre du Maire de Lyon et des officiers municipaux aux membres du directoire du district...…
…Lettre du Maire de Lyon et des officiers municipaux aux membres du directoire du district au sujet de l'emplacement réservé à leur administration dans…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : 12II/4Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…arrêtés des représentants relatifs à leur organisation (14 octobre 1793- 3 juillet 1794), - municipalité, arrêté de la commune organisant le travail des officiers…
…municipaux (9 février 1794), arrêtés des représentants nommant des officiers municipaux (5 janvier-7 avril 1794), - questions diverses, changement du…
…arrêtés des représentants relatifs à leur organisation (14 octobre 1793- 3 juillet 1794), - municipalité, arrêté de la commune organisant le travail des officiers…
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Cote : 12II/12Période : 1795 - 1799Fonds : Vie publiqueExtrait de la notice :
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de...…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…
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Cote : 12II/12Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de...…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…
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Cote : 12II/12Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de...…
…Directoire (1795-1799) - élections, juge de paix et officiers municipaux du canton de Vaise (1 novembre 1795), électeurs de la Croix-rousse (avril 1797…