Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : E-DEPOT 2 1D2Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Contient les procès-verbaux des officiers municipaux de la paroisse (1790-an IV) et les audiences de la municipalité (1790-1794).…
…Contient les procès-verbaux des officiers municipaux de la paroisse (1790-an IV) et les audiences de la municipalité (1790-1794).…
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Cote : E-DEPOT 73 3I1Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Jugements rendus par le maire et les officiers municipaux.…
…Jugements rendus par le maire et les officiers municipaux.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : E-DEPOT 2 1D1Période : 1776 - 1795Extrait de la notice :
…« Délibérations de l'assemblée des maires, officiers municipaux et notables de la paroisse de La Roche-Guyon ».…
…« Délibérations de l'assemblée des maires, officiers municipaux et notables de la paroisse de La Roche-Guyon ».…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
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Cote : 32 E DEPOT 38Période : 1793 - 1926Extrait de la notice :
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
…municipaux : lettre du sous-préfet (an IX), règlementation de la vitesse des automobiles (1924), règlementation des publicités par panneaux réclame (1948…
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…