Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : MR 1E84 (Microfilm MR MI 29), folio 753Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Lettre au ministre signée des officiers municipaux du sujet de leur différend avec le médecin sanitaire des Barbelières.…
…Lettre au ministre signée des officiers municipaux du sujet de leur différend avec le médecin sanitaire des Barbelières.…
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Cote : MR 1E81 (Microfilm MR MI 27), folio 416Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Le roi fera châtier les officiers municipaux de La Rochelle s'ils ne font pas plus attention aux vaisseaux qui doivent faire quarantaine.…
…Le roi fera châtier les officiers municipaux de La Rochelle s'ils ne font pas plus attention aux vaisseaux qui doivent faire quarantaine.…
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Cote : MR 1E81 (Microfilm MR MI 27), folio 535Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Mémoire pour régler les frais et vacations des officiers municipaux à l'occasion des précautions qui doivent être observés pour prévenir la communication…
…Mémoire pour régler les frais et vacations des officiers municipaux à l'occasion des précautions qui doivent être observés pour prévenir la communication…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : MR 1E84 (Microfilm MR MI 29), folio 744Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Est en opposition avec les officiers municipaux au sujet de la quarantaine pour les vaisseaux venant du nord. Tables Ardouin, tome 4, page 75…
…Est en opposition avec les officiers municipaux au sujet de la quarantaine pour les vaisseaux venant du nord. Tables Ardouin, tome 4, page 75…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…